Déposée le 22 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'IMPREVU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIADE domicilié(e) 21 RUE DE HOLLANDE, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 932 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT - France.
La marque L'IMPREVU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIADE SARL - 21 RUE DE HOLLANDE, 37000 TOURS - France - SIREN 407932250
MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, vases, bougeoirs, figurines, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaies et poudriers ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Meubles, glaces, cadres, produits en roseau, jonc et osier, à savoir : paniers, corbeilles, articles de décoration, petits meubles, vannerie Fleurs artificielles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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